Préavis législature 2016-2021

Préavis 2021


01/2021 - Accepté - 17.03.2021 -  Rapport commission ad hoc "Bâtiments"- Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 160'000.00 TTC pour l'achat de 6 portacabines et de l'équipement initial nécessaire et de CHF 170'000.00 TTC destiné à la création et aux coûts de fonctionnement de juillet à décembre 2021 d'un centre de jeunes à Genolier (préavis 02/2021 inclus)

03/2021 - Accepté - 17.03.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 81'000.00 TTC destiné à un audit d'évaluation de l'organisation, préconisation et accompagnement du changement des secteurs d'activités de l'AISGE

04/2021 - Accepté - 17.03.2021 - Rapport commission ad hoc "Bâtiments" 
Demande de crédit de CHF 123'000.00 TTC destiné à l'achat de 6 portacabines consacrés à une nouvelle salle de classe à Genolier

05/2021 - Accepté - 17.03.2021 - Rapport commission ad hoc - Rapport commission Gestion/Finances
Concernant le règlement sur les transports scolaires des communes de l'AISGE : Arzier-Le Muids, Genolier, Givrins, Saint-Cergue et Trélex

06/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion AISGE 2020
Comptes AISGE 2020

07/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finance s - Rapport de gestion Accueil de jour 2020
Comptes Accueil de jour 2020

08/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission ad hoc "Bâtiments" - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 214'258.00 TTC destiné à l'équipement de 26 classes avec des systèmes interactifs

09/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission ad hoc "Bâtiments" - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 36'000.00 TTC destiné à financer l'investissement concernant la pose de 22 caméras de vidéosurveillance sur le site scolaire de Genolier

10/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission ad hoc
Concernant le règlement du Conseil d'Établissement de Genolier et environs /EPSGE) pour les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier, Givrins, Saint-Cergue et Trélex

11/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
oncernant le traitement des indemnités des membres du CoDir (Comité de Direction) pour la législature 2021-2026 et une demande de crédit extrabudgétaire de CHF 40'000.00 pour 2021

Bureau du CI - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
Concernant le traitement des indemnités des membres du CI (Conseil intercommunal) pour la législature 2021-2026


Préavis 2020


01/2020  - Accepté -10.06.2020 - Rapport de gestion AISGE 2019 - Rapport commission Gestion/finances
Comptes AISGE 2019 

02/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion Accueil de jour 2019
Comptes Accueil de jour 2019

03/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 125'000.00 TTC pour l'équipement en mobilier scolaire et d'enseignement pour 5 nouvelles classes primaires 

04/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 274'235.30 TTC financé par un emprunt ou trésorerie courant destiné au rachat du mobilier scolaire de l'école du Vallon de la commune de Saint-Cergue + Annexe récapitulative

05/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 99'000.00 TTC destiné à l'équipement de 11 classes avec des systèmes interactifs, à la formation des utilisateurs·trices sur l'utilisation des systèmes interactifs et à la mise en place d'un contrat d'entretien et maintenance des systèmes interactifs

06/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 42'000.00 TTC pour la mise à jour des câblage et de la fibre optique ainsi que le remplacement de 5 switches et réorganisation du rack informatique

07/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments - Amendement CoDir 
Demande de crédit de construction de CHF 743'000.00 TTC pour la transformation, l'agrandissement et l'équipement de la zone administrative de l'EPSGE dans le collège L'Oujon, sis à Genolier

08/2021 - Accepté - 30.09.2020 - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 100'000.00 TTC pour financier les formations professionnelles des responsables de site des structures de l'accueil de jour de l'AISGE

09/2020 - Accepté - 30.09.2020 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2021

10/2020 - Accepté - 30.09.2020 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget Accueil de jour 2021


Préavis 2019


01/2019 - Accepté - 11.04.2019 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion AISGE 2018
Comptes AISGE 2018

02/2019 - Accepté - 11.04.2019 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 168'500 TTC destiné à l'équipement de 15 classes avec des systèmes interactifs

03/2019 - Accepté - 11.04.2019 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit d'études de CHF 90'000.00 TTC pour l'agrandissement de la zone administrative de l'EPSGE dans le collège L'Oujon, sis à Genolier

04/2019 - Accepté - 25.09.2019 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2020

Préavis 2018


01/2018 - Accepté - 28.03.2018 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion AISGE 2017
Comptes AISGE 2017

02/2018 - Accepté - 28.03.2018 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Intention d'achat d'un bâtiment destiné à accueillir 8 classes d'école et 1 Unité d'accueil pour Écoliers (UAPE) pour un montant estimé à 
CHF 6'896'000 TTC sis à Saint-Cergue

03/2018 - Accepté - 28.03.2018 - Rapport commission ad hoc
Demande de modification des statuts AISGE concernant : 1.montant du plafond d'endettement; 2.date d'approbation des comptes annuels a) modifications des statuts, b) modification du règlement du Conseil intercommunal et 3.délai de rééligibilité des membres de la CoGeF

Réponse à la motion du 27.09.2017 - 28.03.2018

04/2018 - Accepté - 20.06.2018 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Intention d'achat du complexe scolaire destiné à accueillir les élèves 5P à 8P selon HarmoS sur les parcelles 808 et 810 à Le Muids pour un montant estimé à CHF 35'000'000.00 TTC.

05/2018 - Accepté - 26.09.2018 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2019

Préavis 2017


Présentation aux conseillers des projets des collèges à St-Cergue et Le Muids - 02.02.2017

01/2017 - Accepté - 05.04.2017 - Rapport commission Gestion/finances - Rapport de gestion AISGE 2016
Comptes AISGE 2016

02/2017 - Accepté - 05.04.2017 - Rapport commission Gestion/finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 46'000.00 TTC financé par le fonds de rénovation destiné au remplacement et à la réparation des stores du collège "Le Cordex" à Genolier

03/2017 - Accepté - 27.09.2017 - Rapport commission Gestion/finances
Budget AISGE 2018

Motion relative à l'intention d'achat du complexe scolaire 5P-8P à Le Muids - 27.09.2017

Préavis 2016


01/2016 - Accepté - 17.02.2016 - Rapport commission Gestion/Finances - Motion F. GRANDCHAMP - Interpellation V. ANDREY
Demande de crédit complémentaire de CHF 80'000.00 destiné à la création d'un nouveau poste de secrétaire général pour la réorganisation des secteurs d'activités de l'AISGE

Bureau - Accepté - 17.02.2016 
Fixation des traitements et indemnités du Conseil intercommunal pour la législature 2016-2021

Bureau - 17.02.2016 - Rapport commission ad hoc
Présentation et adoption du nouveau règlement du Conseil intercommunal

02/2016 - Accepté - 13.04.2016 - Rapport commission Gestion/Finances
Comptes AISGE 2015

03/2016 - Accepté - 28.09.2016 - Budget avec commentaires et répartitions communales - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2017

04/2016 - Accepté - 28.09.2016 - rapport commission Gestion/Finances
Dépenses extra-budgétaires législature 2016-2021

05/2016 - 28.09.2016 - rapport commission Gestion/Finances
Autorisations générales de plaider législature 2016-2021

06/2016 - Accepté - 30.11.2016 - Annexe au préavis - Rapport commission Gestion/Finances
Intention d'achat du bâtiment destiné à accueillir 6 classes d'école et 1 Unité d'Accueil Pour Écoliers (UAPE) pour un montant estimé à CHF 6'100'000.00 TTC sis à Saint-Cergue

07/2016 - Accepté - 30.11.2016 - Rapport commission Gestion/Finances
Fixation du plafond d'endettement législature 2016-2021