Préavis 2016 à 2023

Préavis 2023


01/2023 - Accepté - 26.04.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances
Comptes AISGE Ecole et Rapport de gestion 2022

03/2023 - Accepté - 26.04.2023 - Rapport commission Gestion/Finances
Comptes AISGE Accueil de jour 2022

04/2023 - Accepté - 26.04.2022 - Rapport commission Gestion/Finances
Intention d'achat de locaux destinés à accueillir une Unité d'Accueil Pour Ecoliers (UAPE) et un restaurant scolaire à Givrins pour un montant maximum de CHF 1'200'000.00

05/2023 - Accepté - 26.04.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 71'000.00 TTC destiné à financer la création d'une salle de vie pour les trotteurs et d'une salle de pause pour le personnel de la nurserie-garderie (crèche) Les Petits Ecureuils à Saint-Cergue

Réponse du CoDir à l'interpellation de Mme Noémie DUNAND 

06/2023 - Accepté - 26.09.2023 -  Rapport commission Ad'hoc
Règlement du personnel AISGE


07/2023 - Retiré en séance - 26.09.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances- Rapport commission Bâtiments- Amendement
Achat d'un véhicule utilitaire pour le service des bâtiments


08/2023 - Accepté - 26.09.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances
Budget 2024 AISGE-Ecole


09/2023 - Accepté - 26.09.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances - Amendement
Budget 2024 AISGE-Accueil de jour


10/2023 - Accepté - 06.12.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances
Financement d'une étude de faisabilité de construction d'un complexe scolaire (classes 5P à 8P) à Saint-Cergue


11/2023 - Accepté - 06.12.2023 -  Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments- Amendement1 - Amendement2
Demande de crédit de CHF 44'800.00 pour l'achat d'un véhicule-atelier mobile pour le Service des bâtiments (collèges et structures d'accueil NUGA et UAPE)

Préavis 2022


01/2022 -  Accepté - 13.04.2022 -  Rapport commission Gestion/Finances
Comptes AISGE Ecole et Rapport de gestion 2021

02/2022 - Accepté - 13.04.2022 - Rapport commission Gestion/Finances
Comptes AISGE Accueil de jour 2021

03/2022 - Accepté - 13.04.2022 - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit supplémentaire au budget 2022 pour un montant total de CHF 10'000.00

04/2022 - Accepté - 29.06.2022 - Rapport commission Gestion/Finance
Demande de budget complémentaire de CHF 119'000.00 TTC destiné à l'adaptation des heures d'intendance pour les structures UAPE et Nurseries-Garderie de l'Accueil de jour

05/2022 - Accepté - 29.06.2022 -  Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de budget complémentaire de CHF 52'100.00 TTC destiné à financer des travaux de mise aux normes de la nurserie garderie Les Petits Écureuils à St-Cergue

06/2022 - Accepté - 29.06.2022 - Rapport commission Gestion/Finance- Rapport commission Ad hoc
Demande de budget complémentaire de CHF 79'000.00 TTC destiné à financer la création d'un poste de Directeur/Directrice AISGE

07/2022 - Accepté - 28.09.2022 - Rapport commission Gestion/Finance
Budget 2023 - AISGE-Ecole

08/2022 - Accepté - 28.09.2022 - Rapport commission Gestion/Finance
Budget 2023 - AISGE-Accueil de jour


Préavis 2021


01/2021 - Accepté - 17.03.2021 -  Rapport commission ad hoc "Bâtiments"- Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 160'000.00 TTC pour l'achat de 6 portacabines et de l'équipement initial nécessaire et de CHF 170'000.00 TTC destiné à la création et aux coûts de fonctionnement de juillet à décembre 2021 d'un centre de jeunes à Genolier (préavis 02/2021 inclus)

03/2021 - Accepté - 17.03.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 81'000.00 TTC destiné à un audit d'évaluation de l'organisation, préconisation et accompagnement du changement des secteurs d'activités de l'AISGE

04/2021 - Accepté - 17.03.2021 - Rapport commission ad hoc "Bâtiments" 
Demande de crédit de CHF 123'000.00 TTC destiné à l'achat de 6 portacabines consacrés à une nouvelle salle de classe à Genolier

05/2021- Accepté - 17.03.2021 - Rapport commission ad hoc - Rapport commission Gestion/Finances
Concernant le règlement sur les transports scolaires des communes de l'AISGE : Arzier-Le Muids, Genolier, Givrins, Saint-Cergue et Trélex

06/2021- Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion AISGE 2020
Comptes AISGE Ecole 2020

07/2021- Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finance s - Rapport de gestion Accueil de jour 2020
Comptes Accueil de jour 2020

08/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission ad hoc "Bâtiments" - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 214'258.00 TTC destiné à l'équipement de 26 classes avec des systèmes interactifs

09/2021- Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission ad hoc "Bâtiments" - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 36'000.00 TTC destiné à financer l'investissement concernant la pose de 22 caméras de vidéosurveillance sur le site scolaire de Genolier

10/2021- Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission ad hoc
Concernant le règlement du Conseil d'Établissement de Genolier et environs /EPSGE) pour les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier, Givrins, Saint-Cergue et Trélex

11/2021- Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
Concernant le traitement des indemnités des membres du CoDir (Comité de Direction) pour la législature 2021-2026 et une demande de crédit extra-budgétaire de CHF 40'000.00 pour 2021

Bureau du CI- Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
Concernant le traitement des indemnités des membres du CI (Conseil intercommunal) pour la législature 2021-2026

13/2021 - Accepté - 28.04.2021 -  Rapport commission Gestion/Finances
Budget 2022 - AISGE Ecole

14/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget 2022 - AISGE Accueil de jour

15/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances 
Dépenses extraordinaires de la législature 2021-2026

16/2021 -  Accepté - 28.04.2021  Rapport commission Gestion/Finances
Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026

17/2021 - Accepté - 28.04.2021 - Rapport commission Gestion/Finances- Rapport MICROGIS
Projections démographiques pré et scolaires et analyse des besoins en infrastructures


Préavis 2020


01/2020  - Accepté -10.06.2020 - Rapport de gestion AISGE 2019 - Rapport commission Gestion/finances
Comptes AISGE 2019 

02/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion Accueil de jour 2019
Comptes Accueil de jour 2019

03/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 125'000.00 TTC pour l'équipement en mobilier scolaire et d'enseignement pour 5 nouvelles classes primaires 

04/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 274'235.30 TTC financé par un emprunt ou trésorerie courant destiné au rachat du mobilier scolaire de l'école du Vallon de la commune de Saint-Cergue + Annexe récapitulative

05/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 99'000.00 TTC destiné à l'équipement de 11 classes avec des systèmes interactifs, à la formation des utilisateurs·trices sur l'utilisation des systèmes interactifs et à la mise en place d'un contrat d'entretien et maintenance des systèmes interactifs

06/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 42'000.00 TTC pour la mise à jour des câblage et de la fibre optique ainsi que le remplacement de 5 switches et réorganisation du rack informatique

07/2020 - Accepté - 10.06.2020 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments - Amendement CoDir 
Demande de crédit de construction de CHF 743'000.00 TTC pour la transformation, l'agrandissement et l'équipement de la zone administrative de l'EPSGE dans le collège L'Oujon, sis à Genolier

08/2020  - Accepté - 30.09.2020 - Rapport commission Gestion/Finances
Demande de crédit de CHF 100'000.00 TTC pour financier les formations professionnelles des responsables de site des structures de l'accueil de jour de l'AISGE

09/2020 - Accepté - 30.09.2020 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2021

10/2020 - Accepté - 30.09.2020 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget Accueil de jour 2021


Préavis 2019


01/2019 (document en 2 parties)- Accepté - 11.04.2019 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion AISGE 2018
Comptes AISGE 2018

02/2019 - Accepté - 11.04.2019 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 168'500 TTC destiné à l'équipement de 15 classes avec des systèmes interactifs

03/2019 - Accepté - 11.04.2019 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit d'études de CHF 90'000.00 TTC pour l'agrandissement de la zone administrative de l'EPSGE dans le collège L'Oujon, sis à Genolier

04/2019 - Accepté - 25.09.2019 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2020

Préavis 2018


01/2018 - Accepté - 28.03.2018 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport de gestion AISGE 2017
Comptes AISGE 2017

02/2018 - Accepté - 28.03.2018 - Rapport commission Gestion/Finances
Intention d'achat d'un bâtiment destiné à accueillir 8 classes d'école et 1 Unité d'accueil pour Écoliers (UAPE) pour un montant estimé à 
CHF 6'896'000 TTC sis à Saint-Cergue

03/2018 - Accepté - 28.03.2018 - Rapport commission ad hoc
Demande de modification des statuts AISGE concernant : 1.montant du plafond d'endettement; 2.date d'approbation des comptes annuels a) modifications des statuts, b) modification du règlement du Conseil intercommunal et 3.délai de rééligibilité des membres de la CoGeF

Réponse à la motion du 27.09.2017 - 28.03.2018

04/2018  - Accepté - 20.06.2018 - Rapport commission Gestion/Finances - Rapport commission Bâtiments
Intention d'achat du complexe scolaire destiné à accueillir les élèves 5P à 8P selon HarmoS sur les parcelles 808 et 810 à Le Muids pour un montant estimé à CHF 35'000'000.00 TTC.

05/2018 - Accepté - 26.09.2018 - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2019

Préavis 2017


Présentation aux conseillers des projets des collèges à St-Cergue et Le Muids - 02.02.2017

01/2017 - Accepté - 05.04.2017 - Rapport commission Gestion/finances - Rapport de gestion AISGE 2016
Comptes AISGE 2016

02/2017 - Accepté - 05.04.2017 - Rapport commission Gestion/finances - Rapport commission Bâtiments
Demande de crédit de CHF 46'000.00 TTC financé par le fonds de rénovation destiné au remplacement et à la réparation des stores du collège "Le Cordex" à Genolier

03/2017 - Accepté - 27.09.2017 - Rapport commission Gestion/finances
Budget AISGE 2018

04/2017 - Accepté - 27.09.2017 - Rapport commission ad hoc
Modifications des statuts

Motion relative à l'intention d'achat du complexe scolaire 5P-8P à Le Muids - 27.09.2017

Préavis 2016


01/2016 - Accepté - 17.02.2016 - Rapport commission Gestion/Finances - Motion F. GRANDCHAMP - Interpellation V. ANDREY
Demande de crédit complémentaire de CHF 80'000.00 destiné à la création d'un nouveau poste de secrétaire général pour la réorganisation des secteurs d'activités de l'AISGE

Bureau - Accepté - 17.02.2016 
Fixation des traitements et indemnités du Conseil intercommunal pour la législature 2016-2021

Bureau - 17.02.2016 - Rapport commission ad hoc
Présentation et adoption du nouveau règlement du Conseil intercommunal

02/2016 - Accepté - 13.04.2016 - Rapport commission Gestion/Finances
Comptes AISGE 2015

03/2016 - Accepté - 28.09.2016 - Budget avec commentaires et répartitions communales - Rapport commission Gestion/Finances
Budget AISGE 2017

04/2016 - Accepté - 28.09.2016 - rapport commission Gestion/Finances
Dépenses extra-budgétaires législature 2016-2021

05/2016 - 28.09.2016 - rapport commission Gestion/Finances
Autorisations générales de plaider législature 2016-2021

06/2016 - Accepté - 30.11.2016 - Annexe au préavis - Rapport commission Gestion/Finances
Intention d'achat du bâtiment destiné à accueillir 6 classes d'école et 1 Unité d'Accueil Pour Écoliers (UAPE) pour un montant estimé à CHF 6'100'000.00 TTC sis à Saint-Cergue

07/2016 - Accepté - 30.11.2016 - Rapport commission Gestion/Finances
Fixation du plafond d'endettement législature 2016-2021